Forum Mille Saisons

Bonjour,

Cela fait plusieurs jours que je réfléchis à la question et vos avis me semblent indispensables.

J'ai retrouvé les textes d'un ami décédé il y a 8 ans et, à mon avis, ils sont vraiment de bonne qualité.

Quelqu'un peut-il me dire comment cela se passe t-il lorsque l'on veut faire éditer quelqu'un qui n'est plus parmis nous ? Est-ce que je peux conserver son nom mais pour un eventuel contrat qui signera ? Quelle liberté légale dispose-je sur ses textes ?
Si quelqu'un peut m'éclairer... Merci d'avance

A mon niveau, je dirais que c'est aux ayants droits de la personne décédé de faire ce genre de démarches. Donc ça concerne plutôt sa famille.

Je précise que j'ai l'accord de sa famille qui ne sachant pas comment procéder me laisse faire.

Il va de soi que je ne me serais jamais permis d'entamer des démarches sans avoir leur autorisation...

Néanmoins, cela pourrait-il changer quelque chose que la démarche soit entreprise par un membre direct ?

Bon, je vais me renseigner. De toute façon, ce cas de figure m'intrigue maintenant. J'aimerais bien savoir ce qu'il est possible d'entreprendre.

Merci en tout cas pour l'attention que tu portes à mon post !

Bon, après avoir interrogé un jeune avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, celui-ci m'a confirmé qu'une telle démarche pouvait être entreprise par une tierce personne du moment que celle-ci a reçu une autorisation écrite (dont la forme doit être vérifiée légalement) selon laquelle elle peut utiliser les droits relatifs à l'oeuvre en question.

Attention, il s'agit bien ici d'"utiliser" un droit et non de se le voir céder. Il faut distinguer en celà les droits patrimoniaux et les droits moraux sur une oeuvre.

Enfin, bref. Tu peux faire les démarches pour que l'ouvrage de ton ami soit publié et, si tu n'en tires aucun bénéfice, il faut juste que la famille de l'intéressé te signe une autorisation, en bonnes et dues formes.

Un grand merci pour ces précieuses informations !

Je vais faire en sorte que tout se déroule dans les règles !!

Merci encore.