[Compte d'auteur] Edilivre, c'est par ici qu'on se lâche

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Claire Panier-Alix
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Messagepar Claire Panier-Alix » 23 Juil 2007, 08:30

Sheratan a écrit :Merci Irène aussi pour la précision sur Nesti, je ne savais pas qu'ils proposaient un contrat d'exploitation plus restreint qu'avant.


qu'avant quoi ? :roll: il n'y a rien de nouveau, et je suis chez eux depuis une dizaine d'années.


(téléchargeable sur l'ancien site nesti, accessible par le menu actuel)
-------------------

LE CEL Nesti'


ENTRE LES SOUSSIGNÉS:

Monsieur "Nom" né le "date" à "Ville" résidant à "adresse"

ci après dénommé " L'AUTEUR "

D'UNE PART,

ET

la société NESTIVEQNEN Editions, E.U.R.L. au capital de 100.000 F, dont le siège social est à PARIS (75011), 127, rue Amelot, représentée par Monsieur Jean-Paul PELLEN, Gérant

ci-après dénommé " L'ÉDITEUR "

D'AUTRE PART.

IL A ÉTÉ CONVENU CE QUI SUIT :



Article I o DEFINITION DE L'OEUVRE :

Est dénommée " L'OEUVRE ", l'ensemble des textes dont l'auteur est le créateur exclusif et écrits par celui-ci, sous le titre "Titre".

Article II o OBJET DU CONTRAT

Le présent contrat a pour objet la cession exclusive, de l'auteur à l'éditeur, des droits relatifs à l'œuvre et énumérés ci-après, aux conditions déterminées dans ce qui suit.

Article III o DROIT DE REPRODUCTION

L'auteur cède de manière exclusive à l'éditeur le droit de reproduire l'œuvre, y compris son titre, dans son intégralité et son intégrité, le droit de la publier et de la vendre sur le lieu d'exploitation, et sous les conditions ci-après.

III.1 o Droit de reproduction

Concerne le droit de reproduire tout ou partie de l'œuvre sous forme d'édition de librairie dans la collection " titre de la collection " sous le format " format " ou équivalent.

III.2 o Lieu d'exploitation:

Les droits cédés pourront être exploités en langue française, dans tous pays, sous réserve que l'éditeur puisse y assurer une distribution de l'œuvre.

III.3 o Durée:

La cession du droit de publication demeure en vigueur pour une durée initiale de 5 ans, reconductible tacitement par période de 2 ans. L'une ou l'autre partie peut mettre fin au contrat à l'une ou l'autre de ces échéances, par courrier recommandé avec avis de réception moyennant un préavis de trois mois. Le contrat serait également résilié de plein droit si, en cas d'épuisement de l'ensemble des éditions publiées par l'éditeur, il ne procéderait pas à une réimpression. L'éditeur s'engage à informer l'auteur dès épuisement de la reproduction de l'œuvre et à préciser les modalités (en termes de forme, quantité et délais) dans lesquelles il compte réimprimer l'œuvre. En cas d'abandon de la faculté de réimprimer par l'Editeur, l'auteur reprendrait la libre disposition des droits cédés pour l'ouvrage. L'éditeur resterait cependant libre d'exploiter les ouvrages qui lui reviendraient en retour, et ce jusqu'à épuisement du stock.

III.4 o Attributions de l'Editeur

Le format, la présentation, les textes de couverture, le prix de vente, les tirages, la collection et les dates de mise en vente seront fixés par l'éditeur. L'éditeur s'engage toutefois à informer l'auteur de ces éléments et ce avant parution.

Article IV o OBLIGATIONS A LA CHARGE DE L'ÉDITEUR.

IV.1 o Obligation de publication:

L'éditeur a le devoir de réaliser les exemplaires de l'œuvre en respectant le nombre minimum de " nombre " pour le premier tirage dans un délai de 12 mois à compter de la remise du manuscrit définitif et complet. L'éditeur ne peut se permettre concernant l'œuvre que les seules corrections d'usage: orthographe, syntaxe ou ponctuation sous réserve de l'accord de l'auteur au vu de la forme définitive de la reproduction. L'éditeur s'engage à établir une reproduction fidèle, sans coupures ni modification de l'œuvre originale sauf accord de l'auteur.

IV.2 o Obligation d'exploitation et de diffusion.

L'éditeur doit mettre en vente les exemplaires, quelque soit le mode de reproduction choisi. L'éditeur ne peut décider arbitrairement d'interrompre la diffusion de l'œuvre, sauf en cas d'insuccès de l'œuvre lorsque la vente ne parvient pas à passer le seuil de 10% des exemplaires tirés en un an.

IV.3 o Obligation de rémunérer l'auteur.

L'éditeur s'engage à rémunérer l'auteur sur la base des recettes effectivement perçues par les détaillants en charge de la vente des reproductions de l'œuvre. Cette rémunération est fixée au taux de X % du produit d'exploitation calculé sur la base du prix de vente T.T.C. au public. Ce taux sera porté à :
X+2 % pour les ventes au-dessus de 3000 exemplaires,
X+4 % pour les ventes au-dessus de 10000 exemplaires,
X+7 % pour les ventes au-dessus de 50000 exemplaires.
Le taux de rémunération s'entend brut hors taxe, et comprend donc les cotisations sociales obligatoires à la charge de l'auteur. Un taux de retour de 30 % sera appliqué en provision sur les ventes de la première année de commercialisation des ouvrages. Ce taux sera revu et ajusté chaque année, à la date anniversaire de la mise en vente de l'ouvrage, en fonction des retours effectivement constatés dans l'année précédente. Sur les exemplaires vendus dans le cadre d'un marché spécial, ou conclu avec un taux de remise supérieur à 50 % sur le prix public TTC, les droits seront calculés sur le prix de cession TTC, fixés dans ce marché. Il est entendu que ces pourcentages ne seront pas dus à l'auteur : - sur les exemplaires destinés au service de presse, à la promotion, à la publicité, au dépôt légal, - sur les exemplaires remis gratuitement à l'auteur, - sur les exemplaires détruits par incendie, inondations ou autres cas de force majeure. L'éditeur ne pourra être tenu responsable de ces détériorations et il ne sera dû par lui aucune indemnité.

IV.4 o Manquement aux obligations de l'éditeur.

Dans le cas où l'éditeur manquerait à l'une ou l'autre des obligations ci-dessus ou si, d'une manière générale, il contrevenait à l'une quelconque des conditions du présent contrat, sans y porter remède dans les soixante jours suivant réception d'une lettre recommandée de l'auteur lui enjoignant d'avoir à le faire ou enfin dans le cas où l'éditeur serait déclaré en état de faillite, le présent contrat serait résilié automatiquement et de plein droit. L'auteur reprendrait alors possession des droits cédés à l'éditeur. Toutes les sommes dues par l'éditeur deviendraient immédiatement exigibles et toutes les sommes déjà versées à quelque titre que ce soit à l'auteur, lui resteraient définitivement acquises sans préjudice de toute demande de dommages et intérêts.

Article V o OBLIGATIONS A LA CHARGE DE L'AUTEUR

V.1 o Obligation de remettre l'objet nécessaire à la fabrication des exemplaires.

L'exécution de cette obligation est le préalable nécessaire à l'exécution par l'éditeur de ses propres engagements. Elle doit avoir lieu dans les " X " mois à dater de la signature du présent contrat. Elle n'est réellement exécutée que lorsque l'objet fourni est véritablement utilisable. Elle emporte aussi le devoir de corriger les épreuves et de ne pas modifier l'objet en cours de fabrication. L'auteur s'engage à corriger dans un délai d'un mois les épreuves qui lui seront remises.

V.2 o Obligation de garantie.

L'auteur garantit à l'éditeur la jouissance entière et libre des droits cédés contre tous troubles, revendications et évictions quelconques. Il déclare que son œuvre est entièrement originale et ne contient aucun texte ou illustration susceptible d'engager la responsabilité de l'éditeur : Il déclare expressément disposer des droits d'édition cédés par le présent contrat et précise que l'ouvrage n'a fait l'objet ni d'un autre contrat encore valable, ni d'un droit de préférence consenti dans le cadre de l'article L 132-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. L'auteur garantit également que son manuscrit ne contient rien qui puisse tomber sous le coup des lois relatives à la diffamation, l'atteinte aux bonnes mœurs ou à la contrefaçon, et en outre il s'engage à ne faire aucune critique de procédés industriels, aucune louange à caractère commercial, qui puisse mettre en cause la responsabilité de l'éditeur. Lorsque l'auteur apporte l'iconographie de son ouvrage, il garantit à l'éditeur que les documents d'illustration qu'il remet sont libres de tout droits et qu'ils ne portent pas atteinte à la vie privée des tiers concernés. En cas de citations, l'auteur devra en avertir l'éditeur afin que toutes dispositions soient prises pour obtenir les autorisations de reproduction nécessaires.

Article VI o EXEMPLAIRES D'AUTEUR

" X " exemplaires de la reproduction de l'œuvre dans la première édition seront envoyés gratuitement à l'auteur, au moment de la mise en vente de l'ouvrage, et " X/2 " exemplaires lors de toute réimpression (dans la même édition ou dans d'autres éditions).

Article VII o MODALITÉS DE PAIEMENT

L'éditeur enverra à l'auteur des relevés de compte trimestriel, le nombre des exemplaires vendus durant le trimestre et le montant des sommes dues à l'auteur. Ces sommes pourront être prorogées d'un trimestre si les ventes cumulées depuis le dernier relevé sont inférieures à 10 % du tirage initial. L'éditeur réglera ce compte par chèque joint.

Article VIII o DÉFENSE DES DROITS

Si la propriété littéraire de l'œuvre est violée dans l'un des droits auxquels l'éditeur est financièrement intéressé en vertu du présent contrat, l'éditeur pourra solliciter l'intervention de l'auteur pour soutenir son action. Dans tous les cas, les sommes obtenues en réparation seront, après déduction des frais normaux de procès supportés par l'éditeur, partagées à proportion égale entre l'éditeur et l'auteur.

Article IX o TRANSFERT DES DROITS

Aucun transfert à un tiers du présent contrat ne pourra être effectué par l'éditeur sans le consentement écrit de l'auteur. L'auteur s'engage à communiquer à l'éditeur toute demande qui lui serait faite par un tiers.

Article X o Vente en solde et Mise au pilon

Si, à quelque moment que ce soit, l'éditeur avait en magasin un stock de l'ouvrage plus important qu'il ne le jugeait nécessaire pour satisfaire les commandes, il aurait le droit sans que le contrat soit pour autant résilié, de pilonner ou de solder une partie de ce stock. L'auteur sera informé de tout pilonnage important d'ouvrages neufs et un certificat attestant de la destruction des exemplaires sera tenu à sa disposition. Dans le cas où, en raison de la mévente de l'ouvrage, l'éditeur envisagerait de pilonner ou de solder la totalité du stock, il devrait en avertir l'auteur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. L'auteur aurait la faculté, dans le mois suivant cette notification, de racheter tout ou partie du stock au prix de revient tel qu'il ressort de la comptabilité. A défaut pour l'auteur d'avoir exercé ce droit dans les délais, l'éditeur pourrait pilonner ou solder l'ensemble du stock. L'auteur qui aura exercé son droit de rachat ne pourra en aucune circonstance vendre ces exemplaires avant d'avoir supprimé sur chaque volume le nom et l'adresse de l'éditeur partout où ces mentions pourraient apparaître. Il est expressément convenu que l'auteur percevrait des droits sur le prix hors taxe de vente au soldeur si celui-ci atteignait 25 % du prix de vente hors taxe au public et que, dans le cas contraire aucun droit ne serait dû.

Article XI o HERITIERS ET AYANTS DROIT

Le présent contrat, dans son intégralité engage les héritiers et tous ayants droit de l'auteur.

Etabli à Paris, le "date"

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Claire Panier-Alix
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Messagepar Claire Panier-Alix » 23 Juil 2007, 10:07

le CEL est né suite à la demande de quelques auteurs connus, mais hélas n'est quasi pas mis en oeuvre à part par Nestiveqnen. Voici le texte qui est à l'origine de ce type de contrat épuré :

LE DROIT DU SERF
Lettre ouverte aux éditeurs et aux parlementaires
Alors que depuis quelques mois s'est instaurée une polémique autour du prêt payant dans les bibliothèques, sous prétexte de défendre le droit des auteurs, il nous paraît urgent d'informer les citoyens et leurs élus de la très féodale réalité découlant de ces fameux droits et de la pratique éditoriale. En commençant par préciser que les droits sur l'ouvrage n'appartiennent pas à l'écrivain mais à l'éditeur. Car la véritable spoliation s'effectue lors de l'établissement du contrat, quand, pour être publié, l'auteur est contraint de céder ses droits patrimoniaux à l'éditeur, tous ses droits, depuis celui de publier l'ouvrage sous sa forme livresque jusqu'à ceux de traduction, de reproduction et d'adaptation par tout procédé.

Explication de texte : en terme de droit d'auteur, le code de la propriété intellectuelle distingue les droits moraux et les droits patrimoniaux. On peut résumer les droits moraux à " l'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre". Il est ainsi seul habilité à décider de la divulgation de son œuvre et, nonobstant la cession de son droit d'exploitation, il jouit du droit de repentir ou de retrait vis-à-vis du cessionnaire, moyennant indemnisation de celui-ci. Ces droits sont, heureusement, incessibles.

Les droits patrimoniaux concernent l'exploitation de l'œuvre, constituée du droit de reproduction et du droit de représentation. La représentation consistant dans la communication de l'œuvre au public par un procédé quelconque (récitation, projection, présentation, transmission, télédiffusion). La reproduction consistant dans la fixation matérielle de l'œuvre par tous procédés permettant de la communiquer au public de manière indirecte (imprimerie, diffusion numérique, arts graphiques et plastiques, audiovisuel, etc.). L'auteur est théoriquement libre de céder par contrat tout ou partie de ses droits patrimoniaux aux exploitants de son choix, à titre gratuit ou onéreux, les droits cédés devant être délimités quant à leur étendue, leur destination, leur lieu et leur durée. La pratique éditoriale conduit à une réalité toute autre.

Ainsi, le contrat d'édition s'empresse de stipuler que l'auteur cède à l'éditeur le droit exclusif d'exploiter ses droits patrimoniaux pour l'ouvrage concerné, cession qui, d'alinéa en alinéa, s'étend à tous les droits de représentation et de reproduction, y compris ceux concernant des procédés n'existant pas encore, pour la durée de la propriété littéraire (70 ans après le décès de l'auteur), en tous lieux, d'après les législations tant françaises qu'étrangères et les conventions internationales actuelles et futures. Exceptés les droits d'adaptation audiovisuelle qui font l'objet d'un contrat certes distinct mais systématique.

Tout, partout, pour toujours, à titre exclusif. S'il ne s'agit pas là d'une spoliation...

Notons au passage que l'éditeur justifie cette exhaustivité par les risques qu'il prendrait en publiant l'ouvrage et les avantages qu'apporterait l'unité de gestion. Quels risques ? Celui qu'un auteur ne soit pas rentable dès son premier, son second ou son troisième ouvrage ? Celui qu'un ouvrage ne rencontre pas son public ? Celui que l'éditeur ne découvre qu'une " locomotive " pour cent auteurs ? Celui d'un décalage entre le tirage et les ventes qui ne permettrait pas à l'Oeuvred'atteindre son point d'équilibre comptable ? Celui d'une concurrence acharnée entre maisons d'édition qui amènerait l'auteur " enfin rentable " à fuir son éditeur pour de meilleurs cieux, entendez : des conditions moins drastiques, un travail mieux fait, des revenus plus confortables ? Toutes ces questions se résument à une seule : quel est le métier d'éditeur ? Ce qui revient à se demander où sont ses compétences, comment peut-on juger son savoir-faire et quelles sont ses responsabilités dans le succès ou l'insuccès d'un ouvrage ou d'un écrivain ?

À ce stade, pourquoi ne pas tenir compte des risques pris pas l'auteur ? Ceux d'être mal promu, mal distribué, mal commercialisé, celui que l'un ou l'autre choix unilatéral de l'éditeur (couverture, quatrième de couverture, format, prix, tirage, mise en place, date de mise en vente, communications de presse ou publicitaires) s'avère inadapté ou nuisible, et celui que l'exploitation de son oeuvre ne soit pas constante ou simplement suivie dans la durée. Quant aux avantages de l'unité de gestion, encore faudrait-il qu'il existe une unité de traitement, car tous les auteurs sont loin d'être soignés avec la même attention. Ainsi, alors que par contrat et conformément au code de la propriété intellectuelle, l'éditeur s'engage à rechercher une exploitation des droits cédés pour l'intérêt des deux parties , rares sont les auteurs bénéficiant d'un réel travail de recherche et d'une stratégie adaptée toutefois la non-exploitation de ces droits ne saurait être une cause de résiliation.

En matière de droits dérivés ou annexes , la coutume éditoriale est de reverser à l'auteur 50% des sommes nettes de frais qu'il encaisse. Parfois l'auteur obtient l'ajout de la mention : " sauf au cas où l'auteur apportera l'affaire et où il percevra 70, 75 ou 80% des sommes nettes ". Dans tous les cas, la part de l'éditeur pour ce travail de représentation est largement supérieure aux 10 à 15 % que réclame un agent pour chercher réellement d'autres exploitations à œuvre, lui qui officie à durée déterminée pour un pool réduit d'auteurs et qui ne dispose pas d'une unité de gestion.

Pourquoi manifestons-nous tant d'intérêt pour les droits dérivés ?

Parce que, en seule langue française, il est malaisé de vivre des fruits directs de sa plume.

Sans catégoriser, on distingue deux familles d'écrivains. Ceux qu'on pourrait qualifier de professionnels : dont c'est l'unique ou la principale source de revenu (beaucoup d'écrivains sont obligés de prendre un emploi à temps partiel pour survivre). Et ceux qu'on peut désigner comme occasionnels : qui n'écrivent que durant leur temps libre (leur rythme de parution est évidemment moindre, bien que souvent régulier, et une part non négligeable d'entre eux aspirent à n'avoir pas d'autre activité, mais il faut bien vivre).

À l'exception de quelques auteurs, pour la plupart vedettes du show-business, du cinéma, de la télévision, du journalisme, de la politique qui n'ont pas à se plaindre de leurs droits d'auteur bien que ce ne soit pas leur principal revenu, l'immense majorité des écrivains gagnent moins que les salariés les plus mal payés des maisons d'édition. Mais comment pourrait-il en être autrement alors que, rémunérés sur les seuls résultats commerciaux de leurs œuvres, ils se voient attribuer la plus faible part du gâteau ?

Les droits d'auteur représentent entre 7 et 10 % du prix du livre, suivant qu'il s'agisse d'un poche ou d'un grand format, mais beaucoup d'auteurs se voient proposer des pourcentages inférieurs et seuls quelques uns négocient des systèmes de rémunération progressive pouvant dépasser les 15 %. Par ailleurs, lors du passage en poche ou en livre-club, l'auteur ne perçoit qu'une partie des droits (l'éditeur cessionnaire ne lui reversant qu'une partie des droits qu'il perçoit).

L'édition représente environ 35 % du prix du livre (fabrication 15 %, frais commerciaux 5 %, frais généraux 15 %) pourcentage qui fluctue en fonction des méthodes de fabrication, de l'investissement promotionnel et du succès de l'ouvrage.

La distribution se taille la part du lion avec plus de 50 % (diffusion 6 à 10 %, distribution 10 à 15 %, libraire 25 à 40 %). À noter que les réseaux de diffusion et de distribution appartiennent souvent à des groupes contrôlant les maisons d'édition et que la part des libraires est fonction de leur capacité de vente (ainsi les hypermarchés et les grandes surfaces spécialisées sont beaucoup mieux lotis que les librairies).

Ajoutons que les salariés de l'édition, plus de deux fois moins nombreux que les auteurs, se partagent une part du chiffre d'affaire de l'édition beaucoup plus importante que celle reversée aux écrivains.

Lorsqu'on sait qu'il faut souvent plus d'un an pour écrire un livre qui se vendra souvent moins de cinq mille exemplaires, il n'est nul besoin d'être mathématicien pour constater qu'il existe un décalage important entre l'image sociale de l'écrivain et sa situation financière. L'exploitation par l'auteur des droits dérivés, incluant une recherche effective par un tiers justement rétribué, devient un complément de revenu salutaire.

Par ailleurs, l'indexation des revenus de l'auteur sur la seule valeur marchande de ses ouvrages oublie purement et simplement que, en tant que faire-valoir et caution qualitative, l'écrivain est à l'origine de plus-values globales (impossibles à mesurer financièrement) sur l'ensemble d'une collection ou d'une maison d'édition, mais aussi qu'il participe à la culture, à l'éducation, à la représentativité au sens large d'une région ou d'une nation. Or, hormis quelques rares bourses de création, distribuées par le Centre National du Livre et de petites associations financées par les conseils régionaux, l'État et les collectivités locales prêtent singulièrement beaucoup plus d'attention au patrimoine littéraire qu'à ceux qui le font.

Enfin, puisque la question du prêt gratuit a été soulevée, il est anormal qu'on songe à faire payer le prêt au lecteur, sous une forme ou sous une autre (qui enrichirait surtout les éditeurs et les auteurs les plus vendus), alors que le prêt gratuit est le dernier garant laïque de l'accès pour tous à la culture. Toutefois, si l'État, s'inquiétant des conditions de vie des auteurs et constatant certain effet pervers de la gratuité en bibliothèque, souhaite sanctionner l'écrivain pour sa contribution active à la culture et à l'éducation, il dispose d'un outil parfaitement démocratique pour ce faire : l'impôt sur le revenu. Il existe déjà un abattement supplémentaire sur les droits d'auteur, étriqué parce que ne prenant en compte que les frais " spéciaux " inhérents à la création littéraire et souvent impossibles à quantifier (documentation, recherche, déplacements, etc.). Cet abattement pourrait être revalorisé et le plafond révisé lui aussi à la hausse.

Sur tous ces points, nous en appelons à un débat, à la mise en place d'une commission d'étude impliquant les écrivains et à la tenue de sessions parlementaires en vue d'une révision à brève échéance du code de la propriété intellectuelle (nous réaffirmons néanmoins notre attachement aux principes des droits moraux et de la propriété incorporelle, par opposition au système du copyright américain) et de la constitution d'une instance de régulation de la pratique éditoriale réellement démocratique. Il conviendra aussi de revoir le code des usages en matière de littérature générale.

En attendant, pour en finir avec le servage, nous préconisons la résiliation pure et simple de tous les contrats d'édition et l'établissement d'un contrat d'exploitation littéraire (ci-après désigné CEL pour simplification). Par convention, nous nous engageons à accorder un droit de préférence aux éditeurs qui auront accepté le remplacement des contrats d'édition par un CEL pour tous nos ouvrages antérieurs.

Le CEL ne concernera que les droits d'édition sous forme livre en seule langue française pour une période de cinq ans tacitement reconductible de deux ans en deux ans. Il n'y figurera aucun accord de préférence et les éventuelles provisions pour retour y seront clairement délimitées. Il y sera précisé que l'auteur recouvrera ses droits en cas d'épuisement et que l'ouvrage sera considéré comme épuisé si l'éditeur ne procède pas à des réimpressions régulières ou s'il est incapable de répondre à deux commandes dans un délai d'un mois. Contrairement à la pratique actuelle où l'auteur est contraint de " deviner " la situation de l'ouvrage, sinon de faire la preuve de la défection de l'éditeur, celui-ci sera tenu d'informer l'auteur. Le contrat sera résilié de facto en cas de défaut de paiement et, plus généralement, en cas de manquement à quelque clause que ce soit. Bien que la promotion, la distribution, la commercialisation et l'apparence du livre soient des prérogatives éditoriales, l'éditeur sera tenu de soumettre à l'auteur la couverture, la quatrième de couverture et tout texte promotionnel concernant l'ouvrage. Enfin tous les délais seront clairement définis, tant au niveau de l'auteur (remise du manuscrit, correction des épreuves ce qui se fait déjà) que de l'éditeur (correction du manuscrit, date de parution ce qui ne se fait pas).

Au CEL s'ajouterait un contrat d'exploitation des droits de représentation artistique (ci-après désigné CEDRA pour simplification), lui aussi établi pour cinq ans et tacitement reconductible par tranches de deux ans.

Au gré de l'auteur, le CEDRA pourra concerner chacun des droits de reproduction ou d'adaptation (incluant toutes éditions et traductions qui ne seraient pas directement exploitées par l'éditeur et notamment les éditions poche et numérique lorsqu'elles impliquent un tiers concessionnaire). L'éditeur, considéré comme représentant de l'auteur et rémunéré sur sa performance et les moyens mis en œuvre sera tenu d'informer l'auteur de tout contact avec des tiers et ne pourra en aucun cas signer de concession sans l'accord de celui-ci. Les sommes perçues par l'auteur sur le CEDRA ne pourront venir en remboursement d'une éventuelle avance sur droits convenue dans le CEL. Les deux contrats étant traités indépendamment, la dénonciation de l'un n'entraînerait pas automatiquement la résiliation de l'autre.

Sheratan
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Messagepar Sheratan » 23 Juil 2007, 12:42

Merci beaucoup Claire :heart: :heart: :heart: , pour le contrat Nestiveqnen et pour l'article sur le CEL (je n'ai pas tenté Nesti pour me faire publier en fait, alors je ne connaissais pas du tout leur contrat d'édition).
Sauvez un blog! Mangez un adolescent!

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lambertine
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Messagepar lambertine » 08 Août 2007, 10:18

Petite question (je ne conte pas m'autoéditer, mais je suis curieuse) : quid de l'obligation de dépos légal en cas d'autoédition ou d'édition à compte d'auteur ?

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Claire Panier-Alix
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Messagepar Claire Panier-Alix » 08 Août 2007, 10:24

dépôt légal des livres à la BIBLIOTHEQUE NATIONALE et au MINISTERE DE L'INTERIEUR - éditeurs URSSAF auteur éditeur autoédition
informations bibliotheque nationale et ministere de l'interieur

Depuis le décret 2006-696 du 13 juin 2006 (voir le Journal Officiel du 15 juin 2006)
le Dépôt légal pour l'éditeur a été modifié :
- Deux exemplaires des ouvrages à la bibliotheque nationale
ET SURTOUT : FIN du dépôt au ministère de l’intérieur.
De même : obligation de fournir des déclarations globales des chiffres des tirages successifs est supprimée.

Quant au Dépôt légal imprimeur (si vous êtes votre propre imprimeur) :
Un exemplaire aux bibliothèques du dépôt légal imprimeur.

toutes les infos officielles (y compris urssaf, impôts...:
http://www.auto-edition.com/ch7.htm

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Messagepar lambertine » 08 Août 2007, 11:51

Donc si je comprends bien, quand Publibook, Edilivre ou qui ou qu'est-ce propose un contrat à un écrivain-amateur il ne parle pas du dépôt légal. Bon. L'imprimeur, qu'il soit l'éditeur ou non, se doit de déposer le livre. Il me semble que l'éditeur est mentionné sur le livre. cette mention est-elle un engagement légal ou non ? Et si non, est-il a aucun moment précisé à l'auteur enthousiaste qu'il doit déposer un de ses précieux exemplaires ou le laisse-t-on dans le vague ?

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Claire Panier-Alix
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Messagepar Claire Panier-Alix » 08 Août 2007, 11:56

en fait, je crois qu'il y a plusieurs choses :

je sais (enfin, je sais... c'est ce qui est dit sur leur site) que si tu fais imprimer ton texte chez lulu.com, ils ont une liste d'isbn et t'en donnent un. Font-ils le dépôt pour autant ? je pense qu'il faut le demander.
si tu fais imprimer chez un prestataire qui ne t'en parle pas, et qui n'est pas éditeur, tu es considérée par l'état comme "l'imprimeur" (c'est ce que je comprends du texte officiel : auto-édité) donc c'est à toi de faire la démarche pour l'obtenir et faire le dépôt légal, ainsi que tout le reste.

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Messagepar lambertine » 08 Août 2007, 12:34

A moi ? Euh... Non merci. Je n'ai ni les moyens ni l'envie de m'auto-éditer, et je ne vis pas en France. mais ces questions m'intéressent.

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Sand
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Messagepar Sand » 08 Août 2007, 12:53

lambertine a écrit :Donc si je comprends bien, quand Publibook, Edilivre ou qui ou qu'est-ce propose un contrat à un écrivain-amateur il ne parle pas du dépôt légal. Bon. L'imprimeur, qu'il soit l'éditeur ou non, se doit de déposer le livre. Il me semble que l'éditeur est mentionné sur le livre. cette mention est-elle un engagement légal ou non ? Et si non, est-il a aucun moment précisé à l'auteur enthousiaste qu'il doit déposer un de ses précieux exemplaires ou le laisse-t-on dans le vague ?


Les éditeurs à compte d'auteur ne sont pas des éditeurs "normaux" !
Dans le meilleur des cas, ce sont des prestataires de service.

L'auteur doit TOUT faire TOUT seul.

C'est même la très sérieuse Commission Nationale du Livre qui le dit, avec les précautions que lui impose son devoir de réserve.
Et malgré ça, les avertissements de la CNL sont très clairs.

http://www.centrenationaldulivre.fr/spip.php?article267

Dans le cadre du contrat à compte d’auteur, il est demandé à l’auteur de participer très largement (voire intégralement) au financement de l’édition et de la diffusion de l’œuvre.

Les auteurs qui voudraient choisir cette forme de contrat doivent faire preuve d’une grande vigilance. L’expérience montre en effet que les auteurs sont souvent déçus, notamment par la diffusion très restreinte de l’œuvre.

Si après recherche persévérante, aucun éditeur professionnel n’a répondu favorablement à votre demande, vous pouvez contacter des associations telles que

l’Association pour la diffusion des œuvres autoéditées
MBE 69 boulevard Saint Michel
75005 Paris
- Tel : + 33 (0)1 43 27 17 77
- tcp :01 40 92 05 60 -


ou l’Association des auteurs autoédités
23 rue de la Sourdière
- 75001 Paris -
Tel :+33 (0)1 47 03 36 64
http://www.auteurs-independants.com/

qui vous fourniront, avant que vous ne signiez quoi que ce soit, tous renseignements sur l’édition à compte d’auteur et sur les possibilités d’autoédition.

Ni le ministère de la culture et de la communication, ni le centre national du livre, ne sont habilités à donner un avis quel qu’il soit sur un ouvrage ou un manuscrit et/ou à recommander telle ou telle maison d’édition.

Un éditeur à compte d’auteur n’est pas un éditeur stricto sensu mais un prestataire de services. L’auteur devient un client. L’éditeur à compte d’auteur n’assume pas le risque éditorial. En contrepartie, l’auteur ne lui cède pas ses droits. Il reste le propriétaire du tirage et reçoit la majeure partie du produit des ventes.

L’éditeur vous écrit pour vous exposer votre future édition, vous proposer des services qu’il mettra en place contre une rémunération. Cette lettre sera contractuelle au même titre que le futur contrat. Si dans cette lettre, des points sont obscurs (la diffusion reste vague, le lancement n’est pas évoqué, etc.), vous devez alors impérativement exiger des précisions par courrier, avant de demander l’envoi du contrat.

Toute note de lecture ou avis favorable sur votre manuscrit doivent être considérés comme sans valeur puisque c’est d’abord votre capacité à financer votre publication qui intéresse cet éditeur. La note de lecture favorable doit être considérée comme un élément commercial destiné à vous inciter à signer le contrat... et celui-ci peut être trompeur.

Pensez à vous procurer chez l’éditeur ou par le biais d’un libraire, s’il prétend diffuser en librairie un ouvrage semblable à ce que sera votre futur livre. Pensez à surveiller votre contrat. Surveillez pas à pas votre édition. En tant que maître d’ouvrage (c’est vous qui payez !), vous devez exiger du maître d’œuvre (l’entrepreneur de livres) qu’il justifie intégralement tous les services qu’il vous a proposés.

Voir http://www.calcre.com


Faut-il que la CNL ait de très très gros doutes sur l'honnêteté du compte d'auteur pour se sentir obligée d'en dire autant ! (croyez-moi, je sais décrypter le langage administratif, et là en gros, la CNL vous dit : n'y allez pas ! Et si vous y allez quand même, assurez vos arrières plutôt deux fois qu'une !")

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Messagepar cmoi » 12 Juil 2008, 14:44

Je sais que ce sujet est un epu vieux (à peine un an !) mais j'ai (idiotement ?) envoyé mon manuscrit à Edilivre. Cet éditeur me semblait bien, et pas à compte d'auteur (les 100€ pour fournir la couverture je ne le savais pas!!!).
Alors bon, j'aimerais demander à Ottar ce qu'il en est de sa publication ? Mais bon, snif, je crois que vaut mieux abandonner vu ce que vous en dites... :-?

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Oliv
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Messagepar Oliv » 12 Juil 2008, 15:22

cmoi a écrit :Alors bon, j'aimerais demander à Ottar ce qu'il en est de sa publication ?

Apparemment il se porte bien, il paye des fortunes pour voir ses oeuvres médiocres tirées sur papier, il fait de la retape sur les forums en espérant refourguer ses machins, il se prend pour un Auteur Publié et il semble heureux comme ça. Vu de notre côté, c'est un peu pathétique, mais bon...
cmoi a écrit :Mais bon, snif, je crois que vaut mieux abandonner vu ce que vous en dites... :-?

Effectivement, si tu hésites à être """publiée""" par Edilivre, je me permets un petit conseil d'ami: oublie. Résiste à la tentation de devenir un Auteur Publié contre espèces sonnantes et trébuchantes et non grâce à ton talent. Puis travaille, travaille, travaille encore, jusqu'à ce que tu aies atteint un niveau suffisant pour être publié par un vrai éditeur qui ne t'arnaquera pas.
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Messagepar Eterna » 12 Juil 2008, 15:34

Je suis d'accord. Plus de travail peut-être, mais plus de qualité ton oeuvre et de sécurité pour toi..
Demande et tu recevras

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Messagepar cmoi » 12 Juil 2008, 20:21

oui je vais abandonner, je tiens pas à me faire arnaquée... :|
Mais pour trouver des éditeurs qui éditent les recueils de nouvelles... (j'ai pas encore réussi à faire des romans ! côté longueur je sèche avant... :lol: )
Je vais me contenter de mon mini public familial et amical pour l'instant. :lol:
Merci d'avoir fait cette rubrique : sinon je me serais fais avoir : je ne m'étais pas renseignée sur édilivre...

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Messagepar Cibylline » 12 Juil 2008, 21:17

cmoi a écrit :Mais pour trouver des éditeurs qui éditent les recueils de nouvelles... (j'ai pas encore réussi à faire des romans ! côté longueur je sèche avant... :lol: )
Je vais me contenter de mon mini public familial et amical pour l'instant. :lol:


En même temps, si tu écris des nouvelles, pourquoi vouloir d'emblée faire publier tout un recueil ?

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Messagepar Oliv » 12 Juil 2008, 23:29

Même interrogation que Cibylline.

D'autant que - attention, spoiler - s'il existe effectivement des éditeurs qui publient des recueils de nouvelles de tel ou tel auteur, il s'agit d'auteurs qui ont des références, des auteurs connus qui ont déjà publié ailleurs et qui ont trouvé un certain public. Personne n'ira publier un recueil de nouvelles d'un inconnu. Les nouvelles se vendent mal. Les auteurs inconnus se vendent mal. En conséquence, si les recueils de nouvelles d'inconnus existaient, ils ne se vendraient pas du tout. C'est aussi simple que cela.

Second spoiler: Je n'ai pas fait les calculs précis, mais il ne me semble pas qu'un recueil de nouvelles soit forcément beaucoup plus court qu'un roman.
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Messagepar Beltane » 12 Juil 2008, 23:53

Un recueil de nouvelles c'est 200000 signes minimum, il faut plus de 50 % d'inédits, et même quand l'auteur est connu, ça se vend beaucoup plus mal qu'une novella ou un roman (et je parle d'expérience).

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Messagepar cmoi » 13 Juil 2008, 10:32

Ne vous inquiétez pas, j'abandonne complètement l'idée... Mais c'est plus court d'écrire une nouvelle qu'un roman, et un recueil c'est plein de petites nouvelles courtes alors qu'un grose roman, bin c'est un gros roman, tout avec le même personnage et une histoire qui se suit... Même si j'ai envie d'écrire des romans, le problème c'est qu'à la fin ils ont la taille de nouvelles... :lol:

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Messagepar Beltane » 13 Juil 2008, 11:04

Le mieux c'est de participer à des AT, avec des nouvelles, ça te fera la main et si tu es sélectionnée, ça te fera aussi connaître peu à peu :)

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Messagepar Cibylline » 13 Juil 2008, 11:43

Comme le dit Beltane, tu peux déjà participer à des AT... car j'avoue que, perso, je ne comprends pas ta démarche. Si tu aimes écrire des nouvelles, tu n'es pas obligée de réaliser tout un recueil d'un coup, surtout que c'est très peu probable que ça intéresse un éditeur.
Les nouvellistes publient ici ou là (anthologies, revues, webzines...) et, quand ils sont connus, un recueil peut avoir un sens.
'fin, bref, ta logique me semble zarbi, mais bon...

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Messagepar Oliv » 13 Juil 2008, 14:19

cmoi a écrit :Mais c'est plus court d'écrire une nouvelle qu'un roman, et un recueil c'est plein de petites nouvelles courtes alors qu'un grose roman, bin c'est un gros roman, tout avec le même personnage et une histoire qui se suit...

Je ne sais pas vous, mais je me fais souvent la réflexion suivante: écrire 20 000 signes de roman, c'est tout de même vachement plus facile qu'écrire une nouvelle de 20 000 signes: les premiers, on peut les faire en deux jours, en se laissant porter par ce qui précède, alors que pour ce qui des seconds, je souhaite bonne chance à ceux qui voudront pondre une nouvelle potable en deux jours...

En bref, si j'en crois ma modeste expérience de débutant n'ayant écrit que cinq romans et cinquante nouvelles, je dirais que la croyance comme quoi il est plus facile de produire un recueil de nouvelles qu'un roman, c'est un peu n'importe quoi. Mais je peux me tromper.
cmoi a écrit :Même si j'ai envie d'écrire des romans, le problème c'est qu'à la fin ils ont la taille de nouvelles... :lol:

Alors écris des nouvelles, où est le problème? Tant que tu acceptes l'idée que, si par miracle elles sont publiées, elles le seront au milieu d'oeuvres d'autres auteurs, et non pas dans un gros bouquin où seul ton nom trônera en couverture, je ne vois pas ce qui coince.
À l'Affreux Oliv (Mars 2005-Février 2010), la Patrie pas reconnaissante.

Si vous me cherchez, je ne suis plus ici.


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